Le cas où vous êtes persuadé d’avoir écrit une œuvre originale et… Ce n'est pas le cas
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Si on vous assigne en justice pour contrefaçon.
Pour cette situation, les juges estiment au cas par cas.
Il faut démontrer que l’œuvre est « originale » c’est-à-dire démontrer qu’elle est empreinte de la personnalité de l’auteur.
Ce sont des notions juridiques complexes que les juges seuls peuvent réellement définir et chaque situation est différente.
Dans ce cas : la case « conseil d’un avocat » est indispensable.
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