Il faut anticiper sa défense.

Pour protéger vos droits, vous devez anticiper le jour où il vous faudra le faire.

Mais contre quoi se battre ?

Le plus courant est la contrefaçon : on reproduit votre œuvre plus ou moins fidèlement sans votre accord, bien entendu pour en retirer un bénéfice (financier, une réputation…)

La situation est alors : deux personnes assurent être chacune propriétaire de l’oeuvre (l’une contre l’autre bien sûr : vous contre le plagieur).

Vous devrez donc prouver que vous êtes le créateur d’une œuvre originale. C’est-à-dire prouver que l’œuvre vous appartient (très exactement, que « le droit d’exploiter » vous appartient) et démontrer que vous êtes le premier à l’avoir créé.

Car : le premier à exploiter une œuvre est présumé propriétaire de celle-ci. Vous aurez donc la charge de la preuve.

Comment le prouve-t-on ?

Car, détenir le manuscrit original ne suffit pas.

Les solutions possibles :

Déposer votre manuscrit auprès de la Société Des Gens de Lettres

il s'agit d'une société de gestion de droits d'auteurs.

En clair, vous déposez auprès de cet organisme privé une copie de votre manuscrit, en échange d’un bordereau daté de la SGDL. Ça a un coût.

La Lettre LR/AR

Vous pouvez vous envoyer à vous-même une lettre recommandée avec accusé de réception contenant le manuscrit.

Un LR/AR se crée ainsi : Votre manuscrit numéroté et paraphé sur toutes les pages.

Il doit être daté et signé (votre nom + prénom et votre signature) en première et dernière page. Faites-en une photocopie (couleur).

Le manuscrit dans une enveloppe scellée par le bordereau de recommandé. La copie dans un dossier chez vous.

Vous conserverez précautionneusement avec votre copie le bordereau d’envoi et le bordereau de réception. Vous recevrez par recommandé le manuscrit original sous enveloppe scellée que vous n’ouvrirez sous aucun prétexte (même pour vérifier).

L’idée est de faire ouvrir par un huissier l’enveloppe scellée et de faire constater que le manuscrit et la copie sont identiques uniquement le jour où vous seriez obligé de défendre vos droits devant un tribunal.

La date du bordereau d’envoi faisant foi.

Il ne sert à rien de s’envoyer un mail à soi-même.

Le mail peut être un commencement de preuve, c’est vrai.

Dans des conditions très spécifiques : l’auteur doit être parfaitement identifiable, on doit pouvoir démontrer qu’il s’agit bien de la personne qui a écrit et envoyé le mail, le mail ne doit pas avoir été altéré avec le temps, la malveillance…

En clair : un mail n’est pas fiable et ne suffit pas.

Les dates de publication sur les plateformes ne suffisent pas et les propriétés des documents (word ou autre) non plus.